Les parcours dans l’organisation des soins de psychiatrie

Publié en février 2021

par La cour des Comptes

- France

Parcours de soins

En lien avec les chambres régionales des comptes, la Cour a cherché, à partir des nombreuses données disponibles et de visites et contrôles sur site, à décrire et comprendre la répartition et l’allocation des moyens entre les différents types de patients concernés par les soins de santé mentale et de psychiatrie (du simple mal-être aux troubles psychiatriques plus sévères).

Le constat principal est celui d’un offre de soins diverse, peu graduée et insuffisamment coordonnée. Pour y remédier, la Cour formule sept recommandations, visant notamment à définir une politique de soins plus cohérente et à renouer avec la pratique des soins inclusifs initiée dans les années 1960, dans une logique de qualité de l’accompagnement et de dignité des patients.

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Auteurs & structures

La Cour des Comptes. Les parcours dans l’organisation des soins de psychiatrie | Cour des comptes [Internet]. 2021 févr [cité 30 juill 2025]. Disponible sur: https://www.ccomptes.fr/fr/publications/les-parcours-dans-lorganisation-des-soins-de-psychiatrie

Bibliographie

Cour des comptes, L’organisation des soins psychiatriques : les effets du plan psychiatrie et santé mentale 2005-2010, rapport public thématique, décembre 2011, La Documentation française, disponible sur www.ccomptes.fr.

Quatre rapports récents de l’Igas : L’organisation territoriale des dispositifs de soins en psychiatrie, 30 ans après les circulaires sur la sectorisation, novembre 2017 ; Mission relative à l’évaluation du fonctionnement des centres d’action médico-sociale précoce (CAMSP), des centres médico-psychopédagogiques (CMPP) et des centres médico-psychologiques de psychiatrie infantojuvénile (CMP-IJ), septembre 2018 ; Prise en charge cordonnée des troubles psychiques : état des lieux et conditions d’évolution, octobre 2019 ; Le fonctionnement des centres de psychiatrie générale et leur place dans le parcours des patients, remis en juillet 2020 (non rendu public en janvier 2020). Dans le cadre des travaux de la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, une mission dite « flash » a été réalisée par Mme Martine Wonner sur « le financement de la psychiatrie » (communication du 6 février 2019). Une mission d’information, présidée par M. Brahim Hammouche et dont les deux rapporteures étaient Mme Caroline Fiat et Mme Martine Wonner, a alors été mise en place ; son rapport a été adopté par la commission en septembre 2019 (L’organisation de la santé mentale, rapport d’information n° 2249, XVe législature). 13 Parmi les nombreux rapports antérieurs, il convient de signaler ceux du Haut conseil de la santé publique, qui avait procédé à une évaluation du plan 2005-2010 et a ensuite mené une évaluation du plan 2010-2015, publiée en avril 2016, à laquelle la présente enquête s’est référée ; ou encore celui relatif aux bonnes pratiques de soins psychiatriques, réalisé dans le cadre de la mission confiée à Michel Laforcade (Rapport relatif à la santé mentale, rapport demandé par la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits de femmes, mars 2016).

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